Charles-Louis Pinson de Ménerville
Charles-Louis Pinson de Ménerville (né le à Paris où il est mort le [1]) est un magistrat français, Premier Président de la Cour d'Alger de 1874 à 1876.
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(à 68 ans) 9e arrondissement de Paris |
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Parcours
modifierLa vie et la carrière de Charles-Louis Pinson de Ménerville n’ont pas encore donné naissance à des études fouillées, Narcisse Faucon (Le livre d'or de l'Algérie) est le seul auteur qui nous apporte quelques renseignements. Le futur président de la cour d’Alger débarque à Alger en 1831, il est donc âgé de vingt-trois ans. Nous ne savons rien :
- des raisons de son arrivée en Algérie : est-il politiquement hostile au régime de Louis-Philippe ?
- de sa formation, ni de ses études antérieures, N. Faucon évoque de façon elliptique « ses études préparatoires », s’agit-il d’un début de formation juridique, ou bien d’un enseignement à l’École des Langues orientales ? Ceci est peu probable car rien ne permet de croire que Pinson de Ménerville parle l'arabe. Tout laisse à penser que le bagage universitaire devait être modeste, il n’occupe alors qu’un emploi de secrétaire au bureau sanitaire du port d’Alger.
Il obtient le diplôme de licencié (certainement en droit) le . Il apparaît comme avocat-défenseur à Alger le , ce qui, selon Pellissier de Reynaud, ne présuppose aucune qualité particulière. Huit ans plus tard, le , il sollicite du ministre de la guerre son entrée dans la magistrature. Il accepte alors un poste de juge d’instruction à Skikda ; en 1844 il dirige le parquet du nouveau tribunal d’Annaba. Vice-président du tribunal d’Alger cinq ans plus tard, il entre à la Cour d’Alger le . Le il accède à la fonction judiciaire suprême en Algérie, celle de premier président de la cour d’Alger. La fonction de Premier Président de la Cour d'Alger a été créée le , Ménerville en est le quatrième titulaire (après : de Vaulx, Pierrey et Cuniac). Il meurt en 1876.
Postérité
modifierPublications
modifierLes données qui suivent proviennent de la BnF[2].
Pinson de Ménerville a rédigé deux ouvrages fondamentaux.
- Jurisprudence de la Cour impériale d’Alger en matière Civile et Commerciale. 1834-1854, Recueil contenant l’analyse sommaire de tous les jugements et arrêts rendus sur des questions de droit par le Tribunal supérieur et la Cour depuis l’institution de la Magistrature en Algérie, avec annotations, par M. P. De Ménerville, Conseiller à la Cour Impériale d’Alger, Alger 1855.
Cet ouvrage avait été précédé, quelques années plus tôt, du
- Dictionnaire de la législation algérienne. Manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement, du au , Alger, Mme Philippe, 1853,
- qui fut suivi du
- Dictionnaire de la législation algérienne, premier supplément. Manuel des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement pendant les années 1853-54-55, Alger, Madame Philippe, 1856
- et qui deviendra dans l’édition finale :
- Dictionnaire de la législation algérienne. Code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement, t. 1, 1830-1860, Alger, 1867 ; t. 2, 1860-1866, Alger, 1866 et t. 3, 1866-1872, Alger, 1872.
Sources
modifier- Narcisse Faucon, Le Livre d’Or de l'Algérie, Paris, 1889, p. 386-387, consultable sur Gallica.
- Claude Bontems, Le droit musulman algérien à l'époque coloniale, Genève, 2014, p. 296-297.
- Dossier personnel : Arch. Nat. BB 6 (II) 340.
- Dossier Légion d’honneur : Arch. Nat. LH/2168/29.
Références
modifierLiens externes
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- Ressource relative à la vie publique :
