Aide
Ajouter cette page à votre livre
Afficher le livre (0 article)
Suggérer des pagesImpôt sur le revenu
Cet article est une ébauche concernant le droit fiscal et la fiscalité.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Cet article adopte un point de vue régional ou culturel particulier et nécessite une internationalisation ().
Merci de l'améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}}.
L’impôt sur le revenu ou IR est un impôt direct qui porte sur les revenus des individus, des entreprises ou autres entités similaires.
Le premier impôt sur le revenu aurait été créé en 1183 par Baudouin IV, roi de Jérusalem[1].
Par pays
[modifier | modifier le code]Algérie
[modifier | modifier le code]
Canada
[modifier | modifier le code]États-Unis
[modifier | modifier le code]France
[modifier | modifier le code]Pour les ménages français, on parle d'impôt sur le revenu des ménages, il s'agit de l'impôt sur le revenu.
Pour les entreprises françaises, il est souvent appelé impôt sur les sociétés ou « impôt sur le revenu des sociétés »[2].
Il peut être progressif, proportionnel ou régressif.
L’impôt sur le revenu des personnes physiques est apparu en France avec la loi du [3] après des années de discussion. La menace de la guerre en cette période a accéléré cette nouvelle entrée d'argent[4]. Bien qu'il n'en soit pas l'auteur direct, on attribue généralement la paternité de l'impôt sur le revenu en France à Joseph Caillaux, ministre des Finances, soucieux d'orthodoxie budgétaire et donc du respect du principe d'équilibre, étranger aux préoccupations de redistribution[5].
En France, l'impôt sur le revenu est un impôt qui se fait par le biais d'une déclaration de revenus. En 2013, près de 13,5 millions de foyers Français l'ont effectuée par internet dans le cadre des démarches administratives en ligne[6].
Italie
[modifier | modifier le code]Maroc
[modifier | modifier le code]Royaume-Uni
[modifier | modifier le code]Suisse
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]- Pierre Aubé, Baudouin IV de Jérusalem, le roi lépreux, Éditions Perrin, , p. 364
- L’impôt sur le revenu des sociétés, sur le site droit24.fr, consulté le 5 novembre 2013
- texte complet, sur le site bnf.fr, consulté le 5 janvier 2016.
- Aux sources de l'impôt sur le revenu, Alternatives économiques, Gérard Vindt, no 151, septembre 1997.
- Joseph Caillaux, Jean-Denis Bredin, coll. « Folio histoire », 1980.
- La télédéclaration des revenus a séduit 37 % des foyers fiscaux français en 2013, sur le site 01net.com du 14 juin 2013
