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Navire de plaisance à utilisation commerciale

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Un navire de plaisance à utilisation commerciale est un bateau de plaisance utilisé pour le transport de passagers à titre onéreux, pris en charge par un équipage professionnel[1]. Ces yachts sont aussi utilisés en location avec skipper ou équipage.

Il est désigné aussi par yacht à utilisation commerciale et aux États-Unis par Yacht Charter ; en France, il était anciennement désigné navires à utilisation collective (NUC) jusqu'en 2012[2].

Ces yachts à utilisation commerciale sont limités à 12 passagers transportés (en plus des membres d'équipage) dans toutes les zones océaniques. Les yachts à utilisation commerciale naviguant exclusivement dans des eaux nationales peuvent être sous une réglementation locale.

Navire à voiles en balade en mer pour 10 passagers
Navire à voiles en balade en mer pour 30 personnes en tout
Navire de plaisance à utilisation commerciale pour excursion en mer
Yacht charter conduits par un équipage professionnel.
Le yacht de luxe Indian Empress
Hydroglisseur charter.
Plongée sous-marine
Aéroglisseur de plaisance sur la glace.

Types

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Un navire de plaisance à utilisation commerciale approuvé[3],[4] est un navire conçu pour la plaisance dont l’exploitation est une activité commerciale d'entreprise[5] par contrats de transport de passagers : au temps, ou au voyage, ou encore par une billetterie de passage ; de plus ce navire est fourni avec un équipage. Les passagers effectuant une navigation touristique ou sportive sont embarqués, sous la responsabilité du propriétaire, de son représentant ou de son préposé, lui-même embarqué.

Ces navires sont limités[6] :

Types de bateaux
  • Bateaux pour excursions journalières :
    ce sont les bateaux qui ne peuvent recevoir et transporter des passagers que pour des seules prestations de promenades et ou de restauration et qui excluent toutes possibilités d'hébergement à bord.
  • Bateaux à cabines :
    ce sont les bateaux équipés et agréés à cette fin pouvant recevoir, transporter et héberger à son bord des passagers.
  • Bateau à fond de verre et Sous-marin de tourisme.
Types d'activités des navires de plaisance à utilisation commerciale, yacht de location avec équipage pour effectuer
Repères
  • Un navire 200 UMS : ce navire à moteur est d'une longueur jusqu'à ~ 24 mètres et ce navire à voile est d'une longueur jusqu'à ~ 30 mètres
  • Un navire 500 UMS : ce navire à moteur est d'une longueur jusqu'à ~ 45 mètres et ce navire à voile est d'une longueur jusqu'à ~ 50 mètres
  • Un navire 3 000 UMS (1 600 tonneaux) : ce navire est d'une longueur jusqu'à ~ 100 mètres

Comptabilité et gestion

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Article détaillé : Comptabilité d'entreprise.

Contrairement aux navires de plaisance à usage personnel n'occasionnant que des dépenses, les navires de plaisance à utilisation commerciale génèrent un chiffre d'affaires comptabilisé à déclarer :

Cargaison

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La cargaison (toute marchandise transportée), se limite :

  1. aux bagages des personnes embarquées ;
  2. à l’avitaillement et aux pièces destinées à l’entretien et l’exploitation du navire.

Matériel exigé

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La réglementation applicable n'est pas celle exigée pour les navires à passagers, mais la réglementation plaisance complétée d'un certain nombre d'exigences[7]. Elle précise le matériel exigé[8].

Pour les navires de plaisance à utilisation commerciale ou de formation de longueur de coque inférieure à 24 m à utilisation collective[9],[10], « les annexes, embarcations utilisées à des fins de servitude à partir d’un navire porteur, ne peuvent s’éloigner à plus de 300 mètres d’un abri. Le navire porteur est considéré comme un abri. Néanmoins, à plus de 300 mètres de la côte, il faut embarquer un moyen de repérage lumineux ainsi qu’un équipement individuel de flottabilité par personne[10]. »

Les navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque supérieure ou égale à 24 m et de jauge brute inférieure à 3 000 sont également l'objet d'une réglementation adaptée[11], notamment pour les équipements électriques, les équipements de sauvetage, de lutte contre l'incendie, de radiocommunication, etc.

Les navires de plaisance à utilisation commerciale sont équipés du système mondial de détresse et de sécurité en mer[12].

La plaisance en navigation intérieure doit aussi répondre à une réglementation spécifique, par exemple pour les « bateaux de plaisance d’une longueur comprise entre 2,50 m et 20 m et dont le produit L x l x T est inférieur à 100 m³ circulant ou stationnant sur les eaux intérieures qu’ils soient immatriculés ou enregistrés en mer ou en eaux intérieures »[13].

Stations radioélectriques de navire

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Liste des matériels radioélectriques exigés des navires de plaisance à utilisation commerciale en navigation internationale en zone A1 ou de jauge brute supérieure à 300 en zone A1 :

Liste des matériels radioélectriques exigés des navires de plaisance à utilisation commerciale de jauge brute inférieure à 300 en navigation nationale en zone A1 :

Santé

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En dessous de 12 passagers, les navires n'ont pas de médecin à bord. Ils disposent d'une pharmacie et d'une infirmerie. Les officiers reçoivent une formation de secouriste et un enseignement théorique et pratique à caractère médical[14]. En cas d'urgence, un médecin peut être contacté par radio ou Inmarsat.

Permis professionnels

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Article détaillé : Permis bateau plaisance#Permis professionnels.

Plusieurs titres professionnels[15] sont reconnus pour la conduite des bateaux de plaisance[7] immatriculés au registre international français avec l'homologation « NUC navire de plaisance à utilisation commerciale[16] ».

Et avec un recyclage tous les cinq ans de l'enseignement médical pour assurer les soins d’urgence et sous le contrôle du centre de consultation médicale maritime (CCMM) pour dispenser des soins médicaux de manière à sauvegarder la vie à bord des navires en mer dans leur situation d’isolement en attendant une évacuation vers une structure médicalisée ou l’intervention d’un médecin[14].

Les capitaines de yacht à utilisation commerciale en Europe sont anglais à 80 %, y compris sur le littoral français et en mer Méditerranée[25]

Grands yachts à utilisation commerciale

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Tableau de quelques grands yachts à utilisation commerciale :

Nom Description Illustration
Alfa Nero Longueur 82 m • 12 passagers • 26 membres d'équipage

Pavillon Îles Caïmans Cayman Islands civil ensign • Chantier naval Oceanco
Propulsion : puissance 2 × 4 682 ch Mtu, deux hélices • Vitesse : 12 nœuds (16 nœuds maxi)

Pegasus V Longueur 78,60 m • 12 passagers • 26 membres d'équipage

Pavillon Îles Caïmans Cayman Islands civil ensign • Chantier naval Royal Denship
Propulsion Puissance 2 × 3 180 ch, deux hélices • Vitesse : 17 nœuds (18 nœuds maxi)

Carinthia VII Longueur 97,20 m • 12 passagers • 28 membres d'équipage

Pavillon Autriche • Chantier naval Yachts Allemagne
Propulsion : puissance 39 700 ch (29 199 kW), deux hélices • Vitesse : 22 nœuds en croisière (26 nœuds maxi)

Ice Longueur 90 m • 14 passagers • 25 membres d'équipage

Pavillon Îles Caïmans Cayman Islands civil ensign • Chantier naval Lürssen Allemagne
Propulsion : puissance 6 800 ch (5 001 kW), deux hélices • Vitesse : 13 nœuds en croisière (18 nœuds maxi)

Athena Longueur 90 m (hors-tout) et m (flottaison) • 10 passagers • 18 membres d'équipage

Pavillon George Town (îles Caïmans) • Chantier naval Royal Huisman Shipyard Pays-Bas
Propulsion : 1 mât • Moteur : puissance 2 984 kW (4 057 ch) • Vitesse : 19 nœuds

Maltese Falcon Longueur 88 m (hors-tout) et 75 m (flottaison) • 12 passagers • 18 membres d'équipage

Pavillon Malte • Chantier naval Perini Navi
Propulsion : 3 mâts • Moteur : puissance 3 048 kW (4 144 ch), deux hélices • Vitesse : 19 nœuds maxi avec moteur, 21 nœuds (voiles)

Phocéa Longueur 71,50 m (hors-tout) et 66,00 m (flottaison) • 12 passagers • 23 membres d'équipage

Pavillon Luxembourg • Chantier naval DCAN, Toulon, France
Propulsion : 4 mâts • Moteur : puissance 1 056 ch, une hélice • Vitesse : 12 nœuds avec moteur (13,5 nœuds maxi avec moteur), 20 nœuds (voiles)

Mirabella V Longueur 75 m (hors-tout) et m (flottaison) • 14 passagers • 14 membres d'équipage

Pavillon Palm Beach (Floride) États-Unis • Chantier naval BVT Surface Fleet
Propulsion : 1 mât • Moteur : puissance 2 × 1 056 ch (2 x 788 kW), deux hélices • Vitesse : 16 nœuds (voiles)

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La location d’un navire coque nue est à usage personnel[26] car le locataire devient armateur et détient la maîtrise nautique et commerciale du navire. C'est également le cas de la location d’un navire coque nue avec recrutement séparé de l’équipage.

Si un propriétaire souhaite être à bord lors d’une location, sans être considéré NUC, il se doit d’intervenir en tant qu’accompagnateur technique et non skipper. Le contrat doit clairement stipuler que seul le locataire est chef de bord pendant la location[27].

Notes et références

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  1. ↑ « Circulaire relative à l'immatriculation au Registre international français des navires de plaisance professionnelle » [PDF].
  2. ↑ « Arrêté du 3 juillet 2012 modifiant l'arrêté du 23 novembre 1987 ».
    « Navires à utilisation collective » est remplacé par « navires de plaisance à utilisation commerciale ».
  3. ↑ Division 241 - Navires de plaisance de longueur de coque inférieure à 24 mètres, à utilisation commerciale
  4. ↑ Division 225 - Navires de plaisance de longueur égale ou supérieure à 10 mètres, à utilisation collective
  5. ↑ Navire à utilisation commerciale
  6. ↑ Un navire approuvé NUC (Navire à utilisation commerciale) est un navire de plaisance à l’origine, mais qui pratique une activité commerciale de transport de personnes. Toutefois, compte tenu de la limitation du nombre de personnes transportées (12 passagers dans les eaux internationales et 30 personnes dans les eaux nationales mais uniquement pour les voiliers), la réglementation applicable n’est pas celle exigée pour les navires à passagers, mais la réglementation "plaisance" complétée d’un certain nombre d’exigences.
  7. ↑ a et b Plaisance professionnelle
  8. ↑ Les navires à utilisation collective doivent se conformer aux exigences de la division 240
  9. ↑ Division 241, navires de plaisance de longueur de coque inférieure à 24 m à utilisation commerciale
  10. ↑ a et b L’équipement de sécurité des navires de plaisance
  11. ↑ Division 242 Navires de plaisance de longueur de coque supérieure ou égale à 24 m et de jauge brute inférieure à 3 000
  12. ↑ Division 225 pour les N.U.C. Article 225-6.01 et Division 240 Article 240-3.18 Caractéristiques des installations VHF / ASN
  13. ↑ Direction générale des infrastructures des transports et de la mer (2013) L’équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure 3 décembre 2010 (mis à jour le 5 décembre 2012) ; Fiche d'information - 2 pages
  14. ↑ a et b Arrêté du 29 juin 2011 relatif à la formation médicale des personnels embarqués à bord des navires armés avec un rôle d’équipage
  15. ↑ Métiers de la plaisance professionnelle
  16. ↑ Titres professionnels
  17. ↑ Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux conditions de délivrance du brevet de capitaine Yacht 200
  18. ↑ Arrêté du 31 décembre 2007 relatif aux conditions de délivrance du permis de conduire les moteurs marins (250 kW)
  19. ↑ Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux conditions de formation et de délivrance du brevet de capitaine 200 voile
  20. ↑ Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux conditions de formation et de délivrance du brevet de capitaine 200
  21. ↑ Arrêté du 7 septembre 2005 relatif aux conditions d'application de l'article 13 du décret no 2005-366 du 19 avril 2005 modifiant le décret du 25 mai 1999 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires de commerce et de pêche ainsi que des navires de plaisance armés avec un rôle d'équipage
  22. ↑ a et b Arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de formation conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart yacht 500 et du brevet de capitaine yacht 500
  23. ↑ Arrêté du 31 août 2005 relatif aux conditions de formation et de délivrance du brevet de capitaine yacht 3000
  24. ↑ Arrêté du 3 janvier 2006 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef mécanicien yacht 3 000 kW
  25. ↑ Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer. Yachting professionnel. Les chiffres du secteur
  26. ↑ Arrêté du 9 avril 2008 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 241 du règlement annexé), JO du 16 mai 2008.
  27. ↑ « LOCATION AVEC SKIPPER, QUE DIT LA LOI ? », sur blog samboat, (consulté le ) selon samboat

Voir aussi

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Articles connexes

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Liens externes

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Vocabulaire de la voile
Manœuvre
Voiles
Espars et gréement dormant
Gréement courant
Accastillage
Voir aussi
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Type
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