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Une substance vénéneuse est une substance renfermant un ou plusieurs principes actifs dangereux pour l'organisme[1],[2].
Si elle rentre dans la composition d'un médicament avec un dosage non nocif, sa posologie doit être prescrite et adaptée au cas du patient.
Législation
[modifier | modifier le code]France
[modifier | modifier le code]En France, les substances vénéneuses pour l'humain sont définies à l'article L5132-1 du Code de la santé publique. Elles comprennent notamment les substances stupéfiantes, les psychotropes, et certaines substances classés sur la liste I et liste II en fonction de leur dangerosité[3].
Les médicaments contenant des substances vénéneuses à doses non exonérées ne peuvent être délivrés que sur ordonnance médicale[4].
Tous les médicaments contenant des substances vénéneuses à doses non exonérées doivent porter la mention « respecter les doses prescrites » en caractères noirs sur fond rouge[5].
Les substances vénéneuses en santé animale sont définies à l'article L5144-1 du Code de la santé publique.
Classification
[modifier | modifier le code]Il existe en France une liste des substances vénéneuses, périodiquement mise à jour, avec des classes de toxicité.
Références
[modifier | modifier le code]- « Article L5132 du CSP », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- « Actualité - L’ANSM classe désormais les substances vénéneuses - ANSM », sur ansm.sante.fr (consulté le )
- « Liste I et II », sur Ministère des solidarités et de la santé, (consulté le )
- « Article R5132-6 du CSP », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- « Article R5132-15 du CSP », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
